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European Commission Spokesman's Briefing for 01-12-06

Midday Express: News from the EU Commission Spokesman's Briefings Directory - Previous Article - Next Article

From: EUROPA, the European Commission Server at <http://europa.eu.int>

Midday Express 06/12/2001

[I] Résultats de la Commission du 5 décembre 2001 - Outcome of Commission meeting of 5 December

(voir aussi see also ME of 5/12)

  • [01] La Commission veut réduire d'au moins 25% le volume de l'acquis communautaire avant janvier 2005 La Commission européenne a adopté une communication sur la simplification et l'amélioration de l'environnement réglementaire. Cette initiative, destinée au Conseil européen de Laeken, vise à lancer un message politique fort aux Institutions communautaires et aux Etats membres en vue d'améliorer la manière dont la réglementation communautaire est élaborée et appliquée. La Commission veut obtenir une réduction d'au moins 25% du volume de l'acquis communautaire pendant le reste de son mandat. En plus, la Commission a décidé de retirer une centaine de propositions législatives actuellement pendantes qui ne revêtent plus, selon elle, un caractère d'actualité.
  • [02] La Commission inflige des amendes à des brasseurs pour ententes concernant le partage du marché et la fixation des prix sur le marché belge La Commission européenne a infligé à plusieurs entreprises des amendes d'un montant total de plus de 91 millions d'euros pour participation à deux ententes occultes distinctes sur le marché belge de la bière entre 1993 et 1998. Les infractions consistent dans le partage du marché, la fixation des prix et l'échange d'informations. Elles ont affecté le secteur horeca (hôtels, restaurants et cafés) ainsi que le commerce de détail (supermarchés et autres commerces alimentaires), y compris la vente de bière sous marque de distributeur. Mario Monti, commissaire responsable de la concurrence, a déclaré : "C'est la première décision d'interdiction prise par la Commission dans une série d'affaires d'ententes concernant le secteur brassicole. Les principaux acteurs du marché sont impliqués. L'une des particularités de l'affaire est l'implication personnelle des hauts responsables d'Interbrew, Alken Maes et Danone en poste à l'époque. C'est une affaire très grave. Je considère aussi comme très grave le fait que Danone soit récidiviste. La politique de la Commission en matière d'amendes vise à dissuader les entreprises de commettre des infractions flagrantes à nos règles de concurrence. J'espère que les entreprises concernées ont compris le message."
  • [03] La Commission inflige une amende à des brasseries luxembourgeoises pour une entente sur la répartition du marché La Commission européenne a infligé des amendes d'un montant total de 448.000 euros à trois brasseries luxembourgeoises, Brasserie Nationale- Bofferding, Brasserie de Wiltz et Brasserie Battin, pour leur participation à une entente de partage de marché portant sur le secteur "horeca" (hôtels, restaurants et cafés) au Luxembourg. Une quatrième entreprise, Brasserie de Luxembourg (filiale d'Interbrew), ne s'est pas vue infliger d'amende, parce qu'elle a dénoncé l'entente à la Commission. Les brasseries sont convenues de garantir les accords d'achat exclusif que chacune d'elles avait conclu avec les clients du secteur horeca luxembourgeois, et elles ont pris des mesures en vue de restreindre la pénétration de ce secteur par des brasseries étrangères. L'entente est restée en vigueur d'octobre 1985 à février 2000.
  • [04] Commission fines five companies in citric acid cartel The European Commission has fined Hoffmann-La Roche AG, Archer Daniels Midland Co (ADM), Jungbunzlauer AG, Haarmann & Reimer Corp and Cerestar Bioproducts B.V. a total of euro 135.22 million for participating in a price-fixing and market-sharing cartel in citric acid, the world's most widespread acidulent and preservative used mainly in non-alcoholic beverages and in preserved food such as jams, gelatine-based deserts and tinned fruit. "As with the vitamins case, the behaviour of ADM, Hoffmann-La Roche and others shows a disregard for their customers and, ultimately, the consumers which paid more for the products concerned than if the companies had engaged in healthy price competition", said Competition Commissioner Mario Monti. "The fact that some of the companies have only recently been sanctioned for similar conduct, ADM and Jungbunzlauer in the Sodium Gluconate case ; Roche in the Vitamins case, illustrates how widespread these secret practices are, or at least used to be. I am confident that the message is now being clearly received. Companies must by now be fully aware of the risks they are taking should they be tempted to collude."
  • [II] Other news - Autres nouvelles

  • [05] Asile : la Commission vise un équilibre entre le renforcement de la sécurité et la protection des droits des réfugiés La Commission européenne a approuvé hier un document de travail qui vise à établir un équilibre entre l'amélioration de la sécurité intérieure de l'Europe, après les événements tragiques du 11 septembre, et la protection des droits des réfugiés, conformément aux valeurs essentielles des démocraties européennes. Ce document a été préparé en réponse à la réunion extraordinaire du Conseil Justice et affaires intérieures du 20 septembre. Il servira de base aux réflexions des Etats membres comme demandé par le Conseil JAI, mais la Commission le considère également comme une contribution au débat plus large avec la société civile.
  • [06] Ciel Unique européen : Loyola de Palacio réfute toute accusation de privatisation et de marchandage de la gestion du trafic aérien La Commission européenne a adopté le 10 octobre 2001 un paquet de mesures sur la gestion du trafic aérien afin de réaliser le Ciel Unique européen d'ici la fin 2004. La première réaction des milieux intéressés a été positive. Bien que tous ceux-ci, y compris les partenaires sociaux, aient été associés au développement des différents aspects du Ciel unique, les syndicats français interprètent cette initiative comme une volonté de libéraliser et de privatiser la gestion du trafic aérien. "Je veux dissiper tout malentendu : le ciel unique ne vise pas à renforcer la concurrence ou à privatiser le contrôle du trafic aérien. Il est particulièrement regrettable que certains milieux syndicaux soient tentés de mettre en question l'engagement de la Commission pour la sécurité du transport aérien. J'invite tous ceux qui avancent cette idée à lire attentivement les propositions adoptées par la Commission", a déclaré Loyola de Palacio, Vice- présidente en charge des Transports et de l'Energie. Elle a ajouté : "L'initiative Ciel unique reconnaît la mission d'intérêt économique général des prestataires de services du contrôle aérien qui vise avant tout le maintien de la sécurité des mouvements aériens. Elle favorise l'établissement d'un cadre réglementaire répondant à la demande des compagnies aériennes et des passagers afin d'assurer une gestion performante du trafic aérien et corriger les faiblesses de système actuel."
  • [07] Commission clears joint venture between Norsk Hydro, and NutriSI in the field of specialty fertilisers The European Commission has cleared a proposed joint venture between Norvegian company Norsk Hydro and Belgian company NutriSI, itself a joint venture between Sociedad Quimica y Minera de Chile SA (SQM) and Israeli company Rotem Amfert Negev Ltd. The operation does not give rise to any competition concerns, as a number of strong competitors will remain active in the same fertilisers markets as the joint venture.
  • [08] Nouveau cas de peste porcine classique en Espagne : la Commission adopte des restrictions à l'exportation La Commission européenne a pris la décision d'interdire les exportations de porcs vivants et de sperme, d'ovules et d'embryons de porc en provenance de la communauté autonome de Catalogne (Espagne) à la suite de l'apparition d'un noveau foyer de peste porcine classique (PPC). Le nouveau foyer apparaît deux semaines après l'expiration des mesures introduites après l'apparition de foyers de peste porcine en Espagne entre juin et septembre de cette année. La décision de la Commission prend immédiatement effet et restera en vigueur jusqu'au 31 décembre. Le comité vétérinaire permanent fera le point de la situation lors de sa prochaine réunion, pour le moment prévue les 18-19 décembre 2001.
  • [09] Région italienne Lazio : feu vert pour un programme de développement rural Leader+ d'un montant de 51,5 millions d'euros La Commission européenne a approuvé le programme relatif à l'initiative communautaire Leader+ en faveur de la région italienne Lazio. Pour la période 2001-2006, le montant total des crédits affectés au programme sera environ de 51,5 millions d'euros. Cela comprend une contribution publique de 27,1 millions d'euros, à l'intérieur de laquelle la contribution communautaire est de 13,55 millions d'euros.
  • [10] Région italienne Toscane : feu vert pour un programme de développement rural Leader+ d'un montant de 60,11 millions d'euros La Commission européenne a approuvé le programme relatif à l'initiative communautaire Leader+ en faveur de la région italienne Toscane. Pour la période 2001-2006, le montant total des crédits affectés au programme sera de 60,11 millions d'euros. Cela comprend une contribution publique de 30,99 millions d'euros, à l'intérieur de laquelle la contribution communautaire est de 13,34 millions d'euros.
  • [11] Sustainable development : Commission welcomes interest of Industry Council The European Commission welcomes the prominent position of sustainable development issues on Industry Council agenda. "The discussion of sustainable development issues by the Industry Council is an important step towards achieving the right balance between economic, social and environmental objectives in defining European strategies for the future", said Erkki Liikanen, Commissioner responsible for Enterprise and the Information Society. Environment Commissioner Margot Wallström, who for the first time addressed the Industry Council, stated : "I warmly welcome Industry Ministers' resolve to play their part in promoting sustainable development. Environmental, social and economic policies are now addressed, as they should be to secure a more sustainable future : together, on an equal footing". She called for ministers to finalise their environmental integration strategy, being developed for all major economic sectors, in time for the European Council in Barcelona next Spring.
  • [12] Réaction du Commissaire européen au Commerce Pascal Lamy à l'issue du débat au Conseil Industrie du 5 décembre 2001 sur les chantiers navals et le différend avec la Corée du Sud "Je prends acte de la conclusion de la Présidence du Conseil selon laquelle il n'y a pas de majorité qualifiée sur la proposition de la Commission qui consistait à doter l'Union Européenne de l'arme de négociation avec la Corée que nous jugions nécessaire et que le Parlement Européen a soutenue. Chacun a pris ses responsabilités conformément au Traité. La Commission propose et le Conseil décide".
  • [13] Commission helps to simplify fruit and vegetable trade with Hungary The European Commission has just adopted the first regulation approving inspections in non-member countries to check that fresh fruit and vegetables conform with our marketing standards. "In adopting this decision, the European Union is showing its commitment to facilitating the fruit and vegetable trade with third countries, while guaranteeing protection of the interests of consumers", comments Franz Fischler, the Commissioner for agriculture, rural development and fisheries. From now on, fruit and vegetables originating in Hungary can be imported without routine inspection by the Member States if the products have been checked beforehand in Hungary.
  • [14] Anna Diamantopoulou welcomes Cyprus's agreement to shadow EU employment policy in run-up to accession At a ceremony in Nicosia tomorrow, European Employment Commissioner, Anna Diamantopoulou, will meet Cypriot Labour and Social Insurance Minister, Andreas Moushouttas, to sign an agreed joint assessment by the Commission and Cyprus of the country's progress in preparing its jobs market for EU membership. The assessment already carried out for seven other candidate countries congratulates Cyprus on its top position amongst candidate countries in economic development and its sustained level of full employment (2000 unemployment rate of 4.8%). It also acknowledges that, at 66%, the country's employment rate overall compares favourably with the Union figure of 63.3%. Nevertheless, it voices concern over certain structural problems in the labour market, with long-term joblessness rising to 30% of the total and higher rates of unemployment for both the young and women. Significantly, the paper also notes that women's earnings are only three quarters of men's and that the female employment rate of 53% is well down on the male figure of 78%. Added to this is a mismatch between labour supply and demand, with resulting bottlenecks, and a growing need for a more highly skilled and adaptable workforce better geared to the tertiary sector. The paper also points to the need for Cyprus to correct macroeconomic imbalances, especially the fiscal and external deficits that emerged in the late 90s.
  • [15] La Commission lance "@lis", l'alliance pour la société de l'information avec l'Amérique latine Soucieuse de renforcer le partenariat entre l'UE et l'Amérique latine, la Commission européenne a approuvé ce jour un programme ambitieux de coopération intitulé "Alliance pour la société de l'information" (@LIS), qui vise à établir un dialogue et une coopération sur la définition de cadres de politique et de réglementation se rapportant à des domaines essentiels à une large diffusion de la société de l'information tels que les télécommunications, le commerce électronique et la normalisation, ainsi qu'à promouvoir les synergies entre réseaux et communautés de recherche des deux régions. Plusieurs projets innovateurs seront mis en place en Amérique latine, de façon à faire la preuve des avantages des applications de la société de l'information auprès des citoyens. Le programme @lis sera doté d'environ 85 millions d'euros. Son inauguration officielle aura lieu lors de la "conférence de lancement d'@lis" prévue en Espagne en avril 2002.
  • [16] Central America, Cuba and Jamaica : Commission grants euro 1 million in emergency humanitarian aid for victims of Hurricane Michelle In the wake of Hurricane Michelle, which swept through Central America and Cuba in early November, the European Commission has decided to grant euro1, 050,000 in emergency humanitarian aid through the Humanitarian Aid Office (ECHO) headed by Commissioner Poul Nielson. The impact of gales and heavy rain on some communities in the region is comparable to that of Hurricane Mitch in October 1998. This has been the most violent hurricane to hit Cuba since 1944.
  • [17] Aide humanitaire d'urgence en Amérique centrale : la Commission octroie 2,3 millions d'euros en faveur des populations affectées par la sécheresse En réponse à la sécheresse prolongée qui frappe l'Amérique centrale, la Commission européenne, via l'Office d'Aide Humanitaire (ECHO) placé sous la responsabilité du commissaire Poul Nielson, a alloué une aide humanitaire de 2,3 millions d'euros destinée à assurer une aide alimentaire aux groupes les plus vulnérables de la population. Suite aux dévastations causées par l'ouragan Mitch en 1998 et aux séismes répétés qui ont frappé le Salvador début 2001, la sécheresse actuelle que connaît la région est la dernière catastrophe naturelle en date, dans un contexte économique particulièrement difficile.
  • [18] Prêts au logement : la Commission met en ligne un Registre des établissements qui adhérent au Code de Conduite européen sur l'information du consommateur Suite à la signature, en mars dernier, du Code de Conduite européen sur l'information préalable du consommateur concernant les prêts au logement, 2658 établissements prêteurs ont déjà notifié à la Commission européenne, avant le délai du 30 septembre 2002, leur intention d'adhérer au Code. Une première liste contenant les noms d'établissements provenant de 13 Etats membres est mise à la disposition du public sur le site de la Commission, à l'adresse suivante: http://europa.eu.int/comm/internal_market/fr/finances/lending/index.htm. La mise en ligne du Registre constitue une étape essentielle afin d'informer, en complète transparence et en temps réel, tout consommateur sur l'adhésion au Code d'un établissement de crédit donné. Il manque encore les informations en provenance d'Espagne et de France (à deux exceptions près), qui seront intégrées au fur et à mesure qu'elles parviendront à la Commission.
  • [19] Public hearing on EU consumer protection Green Paper The European Commission has organised a public hearing on the Green Paper on consumer protection (see IP/01/1354 and MEMO/01/307) as part of an intensive consultation process. The hearing on 7 December provides further information on the Green Paper with which the Commission initiated a wide debate on options to improve the functioning of the "business-to-consumer" Internal market. The hearing also offers an opportunity to raise questions, to ask for clarifications and, for the different stakeholders, to exchange views. Health and Consumer Protection Commissioner David Byrne will give the opening speech at 9h30, followed by four sessions till 17h00. The public hearing takes place in Brussels' Centre Borschette (room 01) in Rue Froissart 36. Journalists who want to participate need to register in order to gain access to the building. Please contact Ilse Gordts for the programme and registration (office BREY 6/94, tel. 02.2954997). Deadline for registration is Thursday, 6/12, 17h30. The programme is also available on the Internet: http://europa.eu.int/comm/consumers/policy/intro/hearing_en.pdf The Green Paper itself is available on http://europa.eu.int/comm/consumers/policy/developments/fair_comm_pract/fair_comm_greenpap_en.pdf
  • [20] Major conference on "New ICT Curricula for the 21st Century" today in Brussels The Career Space Consortium and the European Commission have invited ICT and education specialists from all over Europe to participate in a major conference on Europe's Information and Communications Technology skills needs for the 21st century and the new curricula necessary to deliver these skills. Building on the highly respected job profiles developed and launched on www.career-space.com in November 1999, this conference will formally launch new ICT curricula guidelines developed through a special partnership. Described by the European Commission as 'a flagship public- private partnership', Career Space has worked with CEN-ISSS, the European standardisation body for the information society, the UK's eSkills National Training Organisation, EUREL, the Convention of National Societies of Electrical Engineers of Europe and no less than 25 universities from across Europe. Parallel Career Space work has further extended the original job profiles, investigated forecasting methodology and ensured that ICT skills shortages and related issues of ICT gender imbalance and 'digital divide' are recognised across the EU. The active support of three Commission Directorates General, Education & Culture, Employment and Enterprise underlines the importance of this issue, this conference and its outcome.
  • [21] Evénement de clôture de l'Année européenne des Langues (07/12) La cérémonie de clôture de l'Année européenne des Langues aura lieu au Parlement européen ce vendredi 7 décembre, sous l'égide de la Présidence belge de l'Union européenne et conjointement organisée par la Commission européenne et le Conseil de l'Europe. Elle débutera par une conférence de presse à 11h30, en présence des Ministres Vanderpoorten, Hazette et Gentges, de Viviane Reding, Commissaire européenne en charge de l'Education et de la Culture, et de Lord Russell-Johnston, Président de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe. S.A.R. le Prince Héritier Philippe de Belgique ouvrira la cérémonie à 14h30. L'événement sera célébré avec des représentants des 45 Etats d'Europe qui ont activement participé à l'Année européenne des Langues. Pendant deux jours, ils passeront en revue l'ensemble des réalisations, débattront des perspectives futures et participeront à des groupes de réflexion sur les thèmes majeurs liés aux objectifs de l'Année. L'inscription est obligatoire avant aujourd'hui à 18h00, pour la presse écrite auprès de Mme Nina Mares, coordinatrice (fax : 02/ 553 9565) ; pour la presse audiovisuelle auprès de Mme Kirsten Tingsted (tél. : 02/ 284 4817 ou e-mail : ktingsted@europarl.eu.int).
  • [22] Autre matériel diffusé Discours de Mme Reding : "Quel avenir pour le modèle sportif européen ?" au Forum des Comités olympiques européens - Culture et Sport (05/12, Rome) Discours de M. Byrne : "Inequalities in Health" à la Table ronde organisée par la Présidence belge (05/12) Questions et réponses sur la peste porcine classique Note sur les résultats du Conseil Industrie

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